Mentions légales

Éditeur du site

SAS CLOTBEY
Société par actions simplifiée au capital de 1 000 €
Siège social : 13 cours Mirabeau, 13100 Aix-en-Provence
SIREN 911 492 387 — RCS Aix-en-Provence 911 492 387 — SIRET 911 492 387 00012
TVA intracommunautaire : FR 31 911 492 387
Téléphone : 04 42 93 75 75 — Email : contact@villenova.fr

Présidente : CETIC, société à responsabilité limitée, 13 cours Mirabeau, 13100 Aix-en-Provence, RCS Aix-en-Provence 068 802 685.
Directrice de la publication : Nathalie Coll, directrice générale.

Programme commercialisé sous la marque Villenova, groupe CETIC.

Hébergeur

Vercel Inc.
440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
vercel.com — privacy@vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de ce site — textes, visuels, perspectives, plans, vidéo, logotypes, marque Borély Bey — est protégé au titre du droit d'auteur et du droit des marques. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de la SAS Clotbey est interdite.

Crédits : perspectives et vidéo © Attik Images. Conception architecturale et plans © Atelier d'Architecture Bresson-Schindlbeck.

Caractère non contractuel

Les illustrations, perspectives, photographies, plans et descriptifs présentés sur ce site ont une valeur d'ambiance et d'information. Ils ne présentent aucun caractère contractuel. Seuls les documents remis lors de la signature du contrat de réservation puis de l'acte authentique de vente engagent le vendeur.

Les surfaces, prix et disponibilités sont susceptibles de modification et sont donnés sous réserve de disponibilité au jour de la consultation. Les prix affichés s'entendent TTC, TVA 20 %, stationnement inclus, hors frais d'acte.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève la SAS Clotbey :

Association MEDIMMOCONSO
1 allée du Parc de Mesemena — Bât. A — CS 25222, 44505 La Baule Cedex
medimmoconso.fr — saisine en ligne : recevabilite-mediations.medimmoconso.fr

La saisine du médiateur n'est recevable qu'après une réclamation écrite préalable adressée à la société, restée sans réponse satisfaisante.

Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité.